Préambule
Travail, Famille, Empire
Le présent Code définit les règles disciplinaires, pénales et judiciaires applicables à tous les membres de l'Armée de la Résistance.
Il garantit :
- La cohésion interne
- L'efficacité opérationnelle
- La sécurité stratégique
- L'autorité du Commandement Suprême
Le Suprême Leader Sagasta, le Général CJ Anderson, l'Amiral Andrès De Fonolosa, l'Amiral Andrea Ajax et le Secrétaire d'État Anibal Cortez détiennent l'autorité suprême sur l'institution militaire.
Leurs décisions priment sur toute autre disposition.
Nul ne peut ignorer la loi militaire.
Titre 1
Principes fondamentaux
Art. 1 Soumission au Code
Tout militaire, quel que soit son grade, est soumis au présent Code.
Art. 2 Hiérarchie
La hiérarchie constitue la colonne vertébrale de l'Armée. Tout ordre légal doit être exécuté immédiatement.
Art. 3 Loyauté
La fidélité à la Résistance et au Commandement est un devoir absolu.
Art. 4 Responsabilité
Chaque militaire est responsable :
- De sa conduite
- De son équipement
- Des informations auxquelles il a accès
Titre 2
Classification des infractions
Les infractions sont réparties en trois catégories.
Classe IManquements disciplinaires
Infractions
- Retard ou absence injustifiée
- Non-respect de la tenue réglementaire
- Bavardage en formation
- Non-respect d'un protocole mineur
- Port d'équipement non autorisé hors mission
- Usage d'appareil électronique en zone interdite
- Manque de respect non caractérisé envers un supérieur
Sanctions possibles
- Avertissement
- Blâme inscrit au dossier
- Corvée disciplinaire
- Mise aux arrêts
- Retrait temporaire de privilèges
Infractions
- Refus d'obéir à un ordre
- Abandon de poste
- Insubordination publique
- Usage injustifié de la force
- Vol ou détournement de matériel
- Intrusion en zone classifiée
- Diffusion de contenus internes sans autorisation
- Récidive de manquements disciplinaires
Sanctions possibles
- Mise aux arrêts
- Rétrogradation
- Suspension temporaire
- Retrait d'habilitation
- Comparution devant le Tribunal militaire
Classe IIICrimes militaires
Infractions
- Désertion en opération
- Fuite d'informations classifiées
- Sabotage volontaire
- Collaboration avec une force ennemie
- Rébellion organisée
- Tentative de prise de pouvoir interne
- Introduction d'armes lourdes non autorisées
Sanctions possibles
- Exclusion définitive
- Bannissement du corps militaire
- Détention maximale
- Exécution symbolique (décision exclusive du Commandement Suprême)
- Toute mesure exceptionnelle validée par l'Autorité Suprême
Titre 3
Sécurité et matériel
Art. 1 Armement
Seul l'armement attribué par spécialité est autorisé. Toute arme non déclarée est immédiatement saisie.
Art. 2 Substances interdites
Interdit en base :
- Drogues
- Alcool non autorisé
- Substances dangereuses
Art. 3 Véhicules
Tout véhicule non enregistré peut être :
- Confisqué
- Immobilisé
- Détruit après décision administrative
Titre 4
Lieux et protocoles
Art. 1 Place d'armes
- Silence absolu
- Tenue réglementaire obligatoire
- Aucun appareil connecté
Art. 2 Formations
- Alignement strict
- Aucune arme sauf ordre spécifique
Art. 3 Cérémonies
- Respect total
- Aucune prise de parole non autorisée
Titre 5
Police militaire
La Police militaire dispose du droit de :
- Contrôler toute personne
- Procéder à des fouilles
- Confisquer tout objet interdit
Le refus de contrôle constitue une faute grave.
Titre 6
Tribunal militaire
Art. 1 Compétence
Le Tribunal militaire juge les fautes graves et les crimes militaires.
Art. 2 Procédure
- Arrestation
- Notification des charges
- Enquête
- Audience
- Verdict
Art. 3 Pouvoir exceptionnel
Le Suprême Leader Sagasta, l'Empereur Sokolov et l'Amiral Anderson peuvent :
- Modifier une peine
- Annuler un jugement
- Prononcer une sanction immédiate
Titre 7
Réhabilitation
Un militaire sanctionné peut demander sa réintégration sous condition :
- Rapport favorable du supérieur
- Validation du Commandement
Disposition finale
Le présent Code entre en vigueur immédiatement après publication officielle.
Fait à la Base Principale de la Résistance, le 26 octobre 2025, modifié le 26 mai 2026.
Signé : Général Nikola Sokolov et Anibal Cortez
Respectez les règles. Obéissez aux ordres. Servez la Nation.